Les messages envoyés par les signataires de la pétition

DpA a reçu de nombreux messages de soutien joints à la signature de la pétition, complétés de remarques, d’observations, d’interrogations, de coups de gueule évidemment… nous en avons fait le premier recollement que voici – que vous pouvez compléter par la lecture des messages sur les forums, ici ou
… On ne rappelle plus que l’abrogation du seuil des 170 m2 arrive en tête des mesures à prendre pour faire face à la crise dans le dernier sondage IFOP / CNOA de novembre…

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l’intérêt public de l’architecture n’a pas de seuil

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170 m2 c’est la question de la maison individuelle
800 m2 c’est la question des bâtiments agricoles
2000 m2 c’est la question des bâtiments industriels.
L’architecture est-elle vraiment d’utilité publique ?

M B architecte dplg (42)
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Excellente initiative, qui devrait être étendue à toute construction (je pense aux hangars agricoles, ainsi qu’aux bâtiments industriels et commerciaux, dont les surfaces sont encore plus importantes !).

R F, architecte DPLG (33)
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Ci-après 4 signatures de structures adhérentes à cette pétition. D’accord pour une harmonisation de cette règle pour tous les pays de l’Union et dont la France ne doit plus déroger au principe (…)

V-P architecte d.pl.g. (44)
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Architecte salarié dans la maitrise d’ouvrage publique, je souhaite signer la pétition. Toute construction, quelque soit sa surface, a un impact significatif dans le paysage et aux yeux de tous pour des décennies. Les architectes ayant une mission d’interêt général, ils doivent devenir, sans exceptions, le garant de cette intégration comme les notaires, les avocats, les médecins sont garants de leurs prérogatives.

F M architecte (06)
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L’hypocrisie doit cesser maintenant. Il faut agir tous ensemble pour sauver notre profession d’architecte. Tous les architectes profiteront de l’abrogation de cette loi. S’il faut marcher sur Paris, je le ferai. Faites passer le message

M A architecte dplg (31)
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(…) Il est temps de négocier, par la voie de nos instances professionnelles, syndicales, et cette pétition, et la suppression des divers seuils en architecture. La loi de 77 a été dévoyée de son sens, car le décret d’application exonère du recours à l’architecte en dessous de 170 m2 SHON et 800 m2 SHOB pour les hangars agricoles. Où l’architecture est d’intérêt public où elle ne l’est pas. Les seuils ne veulent rien dire puisqu’en dessous de 170 m2 c’est quasi 90% des projets de maisons par exemple ! Sans évoquer les massacres dans l’ancien et les réhabilitations.
Toutes proportions gardées, pour imager mon propos, on n’opère pas un patient de l’appendicite, en disant pour économiser, on va éviter l’anesthésie, puis comme un chirurgien est trop cher, un charcutier fera l’affaire avec un simple ciseau bien lavé, et pour éviter clinique ou l’hôpital la salle de bain sera suffisante et après s’étonner des résultats …. !
Les résultats architecturaux, malgré tous les organismes publics ou para publics, les multiples conseils de tous bords ou instructeurs existants, sont un échec édifiant, retentissant. Aujourd’hui : le mitage, les campagnes défigurées, les villes, les abords des villes … sans évoquer une sur-réglementation exponentielle, toujours plus contraignante, mais aussi des POS ou PLU, idiots, répétitifs, sans recherche ni qualité…. Même le Conseil D’Etat le dénonce dans un rapport du 10 juin 2009.

J F (47)
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Je m‘associe à la pétition – En précisant que sans une véritable politique empêchant la spéculation foncière, sans une visée politique globale de répartition plus juste des richesses, en remplacement de la politique actuelle de répartition de la pénurie, cette mesure quoique nécessaire ne suffira pas à rendre à la population de ce pays le droit d’habiter dignement son territoire.

J J-C architecte dplg (93)
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Ex-membre de I’UNSFA sous Ia présidence de notre regretté Lissalde, membre à la commission export, j’avais à cette époque formulé mon souhait de voir disparaître cette particularité des 170 m2 qui je le rappelle était une disposition d’attente des fins d’examens des demandes d ‘agréments.
1981: le président Mitterrand ne mis pas fin aux 170m 2 et ne décida pas du sort des candidats ayant été rejetés par les commissions. Sans décision officielle les porteurs de récépissé purent continuer Ia pratique de la maîtrise d’œuvre sans limite de surface, entrant en concurrence déloyale avec l’architecte et les nouveaux installés souvent issus de nos cabinets d’architectes en crise et bénéficier des 170m 2 de SHON ce qui en soit n’a rien de social. Ainsi débuta la crise de notre métier avec I’appauvrissement de nos moyens et des Iicenciements.

J-C G Architecte (44)
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[sur le forum cyberarchi.com] :
Je n’en reviens pas de voir encore des architectes (…) défendre une loi qui est un cas unique dans l’Europe, et qui a en plus été largement dévoyée (la loi parlait bien de laisser les particuliers concevoir et déposer leur PC, pas des professionnels)
(…) C’est bien mal connaître la réalité des agences en France, que de penser qu’on ne pourrait pas répondre : il existe des petits ateliers d’architecture compétents, qui répondent avec intelligence à des budgets serrés, et qui pourraient tout à fait répondre à cette abrogation, mais c’est sûr ils ne font pas (toujours) la une des revues. Même les hommes politiques censés (voir l’excellent rapport des députés Birraux Bataille) ont compris que la seule manière de répondre aux défis environnementaux et d’apporter de la qualité pour tous était d’abroger cette loi absurde.
Mais sous la pression, le lobbying des constructeurs de maisons individuelles, le Grenelle II n’a pas suivi cette proposition. Oui, je ne suis pas obligé d’aller chez le médecin pour me soigner, mais si je veux être remboursé la société m’impose d’aller chez celui dont elle reconnaît la compétence : le médecin. Et jusqu’à preuve du contraire, le professionnel de l’architecture reconnu comme tel par la société c’est l’architecte.
C’est inadmissible que l’on puisse avoir des prêts d’Etat (PTZ) sans la présence du professionnel de l’architecture : l’architecte.
Mais c’est sûr, continuons à confier l’urbanisme,la planification aux géomètres, l’architecture aux maîtres d’œuvre, et tout ira bien, surtout avec l’aval des architectes eux-mêmes. On continuera à faire ces lotissements scandaleux, qui ont bousillé et banalisé le paysage français (la même bastide néo-provençale plantée au milieu de son terrain nu, de Perpignan à Limoges), ont imposé la bagnole partout et pour tout (bonjour la responsabilité quand le prix de l’essence explosera) et consommé toute sa terre agricole pourtant si précieuse (1 département détruit tous les 7 ans).
En France on ne veut jamais payer ce dont on a le plus besoin dans un projet : la réflexion. La réflexion c’est donc pour les riches, les pauvres se contenteront de plans stupides, inadaptés, des copier-coller indigents, sans cohérence avec le site, sans rapport avec l’ensoleillement donc consommatrices d’énergie.
La construction de chacun compose le paysage de tous, et la société a donc son mot à dire et à imposer le professionnel qu’elle reconnaît pour faire que nos enfants ne nous accusent pas de nos dérives dont le seul but est, comme toujours et le fric. Qu’est-ce que vous croyez, que les maîtres d’œuvre font des plans gratuitement ? Ce sont des philanthropes ? Faites-moi rire.
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[sur le forum cyberarchi.com] :
Oui, je signerai cette pétition : Cette loi a contribué à démanteler notre profession, à nous éloigner de notre clientèle privée et à notre manque de reconnaissance du grand public. Les architectes n’auraient jamais dû accepter cette loi. Je tiens cette loi responsable du tout et du n’importe quoi que l’on trouve chez les constructeurs de maisons individuelles.
L’abrogation de cette loi me paraît indispensable à l’heure ou l’ambition du développement durable ne permet pas le tout et le n’importe quoi, et donc surtout pas le simple calcul de rentabilité financière, qui selon moi anime spécifiquement les constructeurs. Cette ambition ne permet pas non plus le manque de compétence que l’on retrouve chez de nombreux maîtres d’oeuvre ou autres pseudos architectes d’intérieur (…). Il faut un recours systématique à un spécialiste, et ce spécialiste ne peut-être que l’architecte, qu’il soit desa, dplg ou hmonp, mais en tout cas, un vrai. Mais cette abrogation devrait être accompagnée d’une réforme du permis de construire imposant à nouveau les plans de niveaux et les coupes.

Un jeune architecte
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Je partage ce combat car je trouve anormal cette possibilité laissée à des professionnels non diplômés d’oeuvrer dans ce seuil de 170 m².

AC (06)
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Dégradation du paysage, insuffisance des règles d’urbanisme, main-mise des constructeurs, qualité des constructions…

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Tout à fait d’accord avec votre initiative car maintenant les services d’urbanisme des mairies ne regardent que la réglementation des P.O.S. ou P.L.U.

N’importe quelle « m… » est approuvée du moment qu’elle respecte cette réglementation. Les particuliers et beaucoup de constructeurs de maisons individuelles se moquent éperdument de l’esthétique. Seul le coût compte et les honoraires sont considérés comme une dépense superflue surtout avec les logiciels d’archi vulgarisés (…)

Dans votre demande, le minimum obligatoire devrait être la signature d’un architecte au moins pour la mission permis de construire. En effet, le suivi de chantier pour un nombre important de maisons, surtout isolées, peut être problématique et entraîner une gestion plus lourde d’un cabinet ( matériel, embauches, etc….)

J V (31)
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Il y a selon moi un autre sujet tout aussi grave pour les architectes, celui des règlements d’urbanisme.
Qui écrit les règlements d’urbanisme?… des officines d’urbanisme » inconnues et sans références ? Voilà un véritable sujet dont les architectes devraient se saisir, et récupérer. Combien de POS ou de PLU sont affligeants et participent du mitage dont vous parlez…
Faut-il des lieux exemplaires comme le faubourg Saint-Antoine, le Bas-Montreuil… etc. pour que les « autorités » s’émeuvent et modifient les règlements? Pouvez-vous relayer cette question auprès de nos confrères?

L D, architecte (93)
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Je souscrit bien volontiers à cette pétition en soulignant le sujet évoqué dans la lettre de J. Hesters : la mainmise des constructeurs sur les terrains en lotissement et même en secteur diffus. Il suffit pour s’en convaincre de regarder les annonces terrains. Il s’agit d’une VEFA déguisée puisqu’il y a fourniture du terrain de fait, ajoutée à un contrat constructeur qui prévoit la fourniture des plans.
L’association d’un lotisseur et d’un constructeur est acceptable dès lors qu’un architecte réalise le lotissement et la conception des maisons. Cela m’est arrivé plusieurs fois avec un résultat tout à fait honorable.
Je rappelle pour l’avoir vécu à l’époque que le seuil des 170 m² de SHON que personne ne vérifie vraiment était une demande des constructeurs (puissant lobby) et des petits maîtres d’œuvres. La contre partie était la création des CAUE qui avaient vocation à éviter le pire. Ces derniers se sont à mon sens égarés dans un certain élitisme qui n’a pas influencé significativement la production de maisons individuelles courantes, les Maires se contentant la plupart du temps de se réfugier derrière leur PLU.
Il est par ailleurs navrant de constater que la plupart des PLU sont conçus à minima pour «façonner les maisons constructeurs» et laissent peu ou pas de place à la création architecturale et encore moins à une forme urbaine en rapport avec les orientations de la loi SRU notamment.
Je suis d’accord sur le constat de la passivité de nos organes représentatifs qui planent au dessus des préoccupations économiques de la profession, alors qu’ils devraient être en première ligne (…)

V M architecte DPLG (69)
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Dans la région du Sud Est, cette  » facilité » des 170 m2 encourage la construction d’une quantité hideuse de maisons de maçons qui défigurent totalement cette belle région. Non seulement c’est une catastrophe sur le plan architectural, mais nous constatons, nous, architectes -experts, que ces constructions sont souvent édifiées en dépit du bon sens et que les règles de l’art sont constamment bafouées : défauts de conception, défauts d’étanchéité et d’isolation, problèmes sur le plan acoustique, plans totalement incohérents etc….
Ce qui est navrant, c’est que la cible de ces entreprises est une clientèle le plus souvent modeste et sans défense…. Ces Maîtres d’Ouvrage ont non seulement comme les autres, le droit d’avoir accès à des constructions de qualité mais le droit de vivre dans des espaces harmonieux.
Enfin la répercussion des 170m2 est une véritable catastrophe pour notre profession, nombre sont les confrères qui traversent depuis des années énormément de difficultés, il ne se passe pas de semaines sans que des confrères viennent frapper à l’agence pour nous demander du travail, nous n’avions jamais connu une telle période …
Il est plus que temps de nous mobiliser pour exiger la suppression de cette réglementation catastrophique

D C Architecte-DPLG (06)
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C’est avec plaisir que je signe cette pétition. Dans le monde notre pays est reconnu pour la qualité de son architecture des siècles passés et la beauté de nos petits villages. Malheureusement ce paysage est de plus en plus dégradé par un nappage de constructions pavillonnaires clonées et sans qualité architecturale qui remplissent le moindre petit terrain libre de construction et qui mitent nos campagnes, car bien entendu ces constructions se font, bien souvent, au détriment d’espaces boisés ou anciennement cultivés.
Ne parlons pas de nos entrées de ville qui se ressemblent avec leurs zones commerciales qui décorent les bords de routes à grands coup de panneaux publicitaires.
Ce serait un grand pas de pouvoir revenir sur cette loi de l’architecture de 1977 supprimant le seuil des 170 m², mais ne rêvons pas trop, le monde est toujours tenu plus par l’argent que par la raison. Le lobbying des constructeurs ne se laissera pas faire comme ça.

F C (75)
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La liberté concédée aux Français de pouvoir construire leur propre maison sans avoir besoin de recourir à des architectes semble profiter, avant tout, aux constructeurs de maisons individuelles (lotisseurs, pavillonneurs). Sans avoir de connaissances précises sur le sujet, il me semble qu’il en existe plusieurs centaines en France. Le nombre de maisons individuelles construites chaque année par ces structures dépasse la vingtaine pour les plus petites et atteint parfois plusieurs centaines pour les plus grandes d’entre elles. Par conséquent, il me semble que ces entreprises ont, d’une part, un poids économique important et qu’elles disposent, d’autre part, de relais efficaces auprès des décideurs publics locaux.
Afin de pouvoir contrer les arguments du lobby des constructeurs de maisons individuelles, il faudra, comme vous le savez, des arguments percutants. Ces arguments devront d’une part satisfaire aux interrogations des hommes politiques quant à leur électorat, et, d’autre part il, faudrait, à mon sens, que la proposition de loi inclue une analyse précise de l’impact économique d’une telle réforme.
Concernant le premier de ces deux points, l’on pourrait notamment nous répondre qu’il s’agit tout de même de priver les Français d’une liberté depuis longtemps acquise.
S’opposent à cet argument, les problématiques des tissus périurbains dont la constitution est cependant souvent fortement conditionnée par des règlements d’urbanisme qui prônent la faible densité, les formes urbaines lâches et qui tentent même souvent d’imposer des morphologies avec des références excessives au bâti traditionnel, ignorantes et sans considération pour le contexte de sa genèse.
La question à laquelle il convient de répondre précisément est celle de savoir en quoi nous, les architectes, pouvons apporter une amélioration.
Que font les constructeurs ? Qu’en est-il de la qualité de leurs constructions ? Quels sont les procédés, les matériaux et les réseaux économiques dont ils se servent ? Qu’en est-il de la richesse de la réflexion autour d’un projet d’architecte et notamment en ce qui concerne l’implantation des bâtiments en vue de la constitution de l’espace public ?
Qu’en est-il de la culture générale des Français concernant l’architecture ? La sensibilisation a bien commencé dans les écoles, collèges et lycées, mais c’est une évolution très récente. On peut voir de plus en plus de films documentaires sur des projets d’architecture exceptionnels, mais peu sur le travail de petites architectures autour de la maison individuelle. Je me demande s’il ne faut pas construire un argumentaire qui permette d’obtenir le soutien du grand public et d’arriver à diffuser ce discours via les médias avant et au moment d’envisager la présentation d’un projet de loi à l’Assemblée nationale.
Pour cela il faudrait avoir des chiffres précis sur les acteurs économiques qui profitent de la limite des 170m². Il faudrait analyser et désosser quelques projets de constructeurs pour en montrer les avantages et, surtout, les défauts. Il faudrait éclairer le grand public sur le type de réflexions que les architectes mènent notamment en ce qui concerne l’implantation du bâti et des activités en considération de la morphologie et de la vie de l’espace public. En ce sens, il faudrait insister sur la mission de service public de notre profession.
En ce qui concerne l’impact économique, il faudrait faire des recherches. Une chose est certaine, les maisons de constructeurs sont la plupart du temps meilleur marché que les maisons d’architectes. Nous en connaissons les raisons, mais le particulier les connaît-il ?
Il faudrait également insister sur le fait que les constructeurs font souvent appel à un réseau d’entreprises très restreint. Finalement, peu d’artisans profitent de cette activité.
Qu’en est-il des architectes ? S’il est vrai que les architectes disposent, eux aussi, de « leur réseau », ils font néanmoins très souvent appel à la concurrence lors des appels d’offres. De façon générale, ils sont bien plus nombreux et construisent nettement moins de maisons par entreprise qu’un constructeur. Par conséquent, il me semble que la suppression du seuil de 170 m² aboutirait à un rééquilibrage du marché en faveur des artisans.  Ceci soulève la question d’une démarche commune avec les représentants de l’artisanat, « première entreprise de France », selon la formule consacrée.
Pour conclure, des questions se posent et des arguments doivent être trouvés. La défense des architectes ne me semble pas être un argument de poids. Je serais étonné de voir Monsieur Mitterrand  venir en aide à une profession, alors que la réforme aurait pour conséquence de renchérir les coûts de construction et, ainsi, d’éloigner le « Français moyen » de son rêve de devenir propriétaire de sa maison. Nous sommes trop peu nombreux et nous, les petites agences, n’avons économiquement aucun poids.

R S architecte (75)
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l’Ordre et les 170 m2

Je soutiens l’initiative, mais pourquoi l’Ordre ne milite-t-il pas dans ce sens ? Ce serait à l’Ordre d’agir et de négocier une suppression progressive du seuil avec obligation de recours à l’architecte

P D / L M (59)

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Bravo pour cette heureuse initiative. J’ai tenté en vain il y a, dix ans déjà de convaincre le conseil de l’Ordre dont je faisais partie à Poitiers, mais mes éminents confrères et consoeurs m’avaient rétorqué que d’abaisser le seuil à 0 m2 aurait pour conséquence de nous obliger à déposer des permis de construire pour les » niches à chiens ». Aujourd’hui je ris en pensant que ces mêmes éminents confrères et consoeurs risquent peut-être un jour très prochain de se résoudre à habiter dans ces mêmes « niches à chien » faute d’avoir pensé plus loin que leur museau….

C R architecte programmiste (17) ancien conseiller à l’Ordre Régional Poitou-Charentes
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Je souhaite être signataire de la pétition. Par ailleurs je vous informe que Dominique Perben ministre des transports a proposé à l’Ordre national cette suppression, qui a été refusée : la contrepartie était d’intégrer les maîtres d’œuvre, cette proposition n’a même pas été étudiée, analysée. Le président de région que j’étais n’était même pas informé. J’ai eu l’info de Dominique Perben lui-même, info qui a été partagée par Denis Dessus et Lionel Dunet.

Ph B Architecte (69) ancien président du Conseil Régional Rhône-Alpes
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Je signe et j’adhère
Merci de vous substituer à notre très efficace Ordre
Bon courage

A S architecte (75)
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(…) Je suis convaincu, que faute de supprimer le seuil des 170 m², beaucoup d’agences, dont peut être la mienne d’ailleurs, vont disparaître en 2011. Le seul problème, à mon sens, est que le Conseil de l’Ordre ne voudra pas se mouiller. Enfin… nous verrons bien.

D C architecte DPLG (29)
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Très bonne idée !!! En sachant que par 3 fois déjà l’association des constructeurs de maisons individuelles a réussi à casser l’élan vers cette suppression, avec force lobbying que les architectes n’ont jamais voulu (su ?) employer, notamment l’Ordre – la dernière [fois] avec le Grenelle II, voir à ce sujet le très bon rapport Birraux et Bataille, page 55 et suivantes

R B – A V (11)
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pourquoi je ne signerai pas la pétition

Pour ma part, je suis très opposé à cette démarche car ce seuil de recours obligatoire est une contrepartie à l’instauration de ce recours obligatoire à l’architecte. La loi de 1977 sur l’architecture a instauré un monopole qui, même s’il est partiel ou insuffisant, même s’il est mal appliqué, reste néanmoins un avantage considérable pour notre profession. Avant 1977, seul le titre de l’architecte était protégé par l’Ordre, pas son activité. Or, force est de constater que la grande majorité des pays européens et la grande majorité des professions n’ont pas un tel avantage, et que l’air du temps n’y est pas ou plus favorable.
Je crains donc que rouvrir cet ancien débat n’aboutisse à remettre en cause l’obligation même du recours à l’architecte au-dessus de 170 m2, ce que recherchent certains (grandes entreprises, bureaux d’études, …) mais qui serait tout à fait catastrophique pour la profession car la commande importante est seule rentable pour le maître d’oeuvre, toujours rémunéré pour sa mission en proportion de l’importance de la construction, et parce que cette obligation apporte aux architectes une reconnaissance publique de fait de l’importance de leurs interventions et de leurs missions.
C’est pourquoi je ne signerai pas cette pétition.

D E architecte dplg (69) Ancien Vice-Président du CNOA
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Je vous donne mon accord pour faire paraître mon nom en tant que signataire potentiel de la pétition pour la suppression du seuil des 170 m 2 (étant entendu que le recours à l’Architecte serait obligatoire quelle que soit la surface du projet – et non que le recours à l’Architecte ne soit plus obligatoire après cette suppression, bien évidemment !!!)

Ph M Architecte dplg (38) Conseiller à l’Ordre Régional Rhône Alpes depuis les dernières élections
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sur le forum cyberarchi.com :

Si l’Etat a voté pour la loi des 170m², c’est que ya une raison et un interêt général, pensons aux gens qui n’ont pas les moyens pour se payer un permis de construire de 170m² à 5000€ voire même 10000€, on peut avoir des projets à des centaines des milliers d’euros autrement que ces projets ( minables) de 170m², fallait pas être très gourmand et étouffer certaines catégories des gens qui se font des crédits pour construire leur petite maison et la faire rembourser après 20 ans….bref à mon avis, il faut pas exagérer, il faut que l’architecte soit au dessus de ces analyses et ces pensées et ne pas se mettre dans un clan qui fouille les fonds des tiroirs, même s’il faut galérer pour trouver un projet et même de 50m² de SHON. Merci.

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Le seuil des 170 m2 relève à mon avis d’une liberté collective, dont l’existence n’est pas la cause du mitage ou  de la pauvreté architecturale. Celle-ci arrive dès lors qu’on ne maîtrise pas l’aménagement du territoire, la qualité architecturale n’étant pas consécutive à l’organisation spatiale qui est mise en place. On peut très bien faire un lotissement de pépites architecturales (çà a déjà été fait), mais on constate que c’est plutôt l’inverse. Est-ce le seuil des 170 m2 ? C’est peu probable.
Je reste donc sceptique sur cette fameuse limite pour plusieurs raisons :
Le fait que le recours à l’architecte soit rendu obligatoire dès le 1er m2 n’entraînerait pas à mon sens une évolution de la commande chez les architectes pris dans le sens général, mais pour des boites hyper-spécialisées qui ne feront que du permis de construire, de la même manière qu’aujourd’hui la plupart des étudiants sortant de l’école s’installent en tant qu’illustrateurs graphiques en sous-traitance (…)
Quelle élévation de la qualité architecturale peut en découler ? A priori aucune. Encore une fois, le seuil actuel n’est pas une limite qualitative au projet, et sa disparition n’amènera pas les utilisateurs à choisir mieux ou plus intelligemment. A l’exception d’une diffusion d’architectures relativement nouvelles (les fameuses boites hyperspécialisées) sur un marché dominé par le néo-traditionnel, suivant les mêmes modalités et les mêmes travaux que les constructeurs.
Quel marché pour les architectes ? En dehors d’une floppée de dossiers plus difficiles les uns que les autres à gérer, eu égard à l’adéquation entre exigences du client et portée financière et technique de la mission. On pourrait supposer que la suppression de ce verrou est assorti d’un cadre strict défini, et (si c’était le cas, je le souhaite fortement) encadré par l’Ordre, au travers d’une mission spécifique, balisée et faisant l’objet d’un contrat à part. Mais le dumping qui a cours en ce moment (notamment) dans la profession, me fait craindre que cela ne soit une volonté vaine (…)

O A architecte dplg (13)
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sur un blog d’architecte (anonyme) :

843 Habilitations accordées en 2008-2009 pour 2025 Diplomés d´Etat (selon document en ligne actuellement). Six diplômés sur dix ne pourront donc pas s´inscrire à l´Ordre des Architectes ou signer un permis de construire, sauf à moins de 170m² ; étrange retournement de situation : les architectes Diplômés d´Etat vont devoir s´accrocher au seuil des 170m² !!!

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élargissement des actions – propositions conjointes à la révision du seuil

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Enfin…. Que cette pétition soit un catalyseur à une réaction en masse des architectes pour défendre leur profession qui ne souffre pas seulement du seuil des 170 m2 ni du monopole d’une mutuelle complémentaire santé, il serait bien que les architectes se mobilisent aussi pour défendre la profession contre :

  • les signatures de complaisance
  • les contrats PPP
  • les concours pipés
  • le manque d’accessibilité à la maîtrise d’ouvrage publique
  • les appels d’offres publics toujours entachés d’irrégularités
  • la FFB…
  • les 65 % de l’acte de bâtir qui nous échappent
  • le saucissonnage de nos missions
  • les castes et les réseaux qui empêchent la qualité architecturale d’émerger
  • la dilution des missions de maîtrise d’oeuvre due à l’augmentation incessante des intervenants
  • le manque de reconnaissance de notre métier et l’incompréhension que l’on rencontre
  • l’irrespect des entreprises à notre égard
  • un CMP toujours plus compliqué
  • nos honoraires sans cesse revues à la baisse
  • nous même qui ne savons pas nous fédérer
  • etc…etc…etc…

Voilà c’était le coup de gueule du jour pour dire que nous nous enterrons tous vivants si nous ne nous prenons pas en main car après Trautmann, Tasca, Aillagon, Donnedieu de Vabres, Albanel et aujourd’hui Mitterrand, un livre blanc qui n’a servi a rien d’autre qu’à se faire plaisir, et bien : “RIEN N’A CHANGÉ, C’EST MÊME PIRE”, C’EST DONC LA BASTILLE QU’IL FAUT PRENDRE À NOUVEAU POUR SE FAIRE ENTENDRE – OU À DÉFAUT UN TGV

G Q architecte dplg (59)
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[mail envoyé au CROA-IDF et à DpA]

J’ai suivi dernièrement à l’occasion des élections des représentants de l’Ordre certains des débats. Une question revient souvent à propos du seuil des 50% d’architectes dans une société d’architecture.

J’espère que vous avez bien conscience de l’importance de cette question dans ces moments où vous promouvez à juste titre la mise en équipe, en association des architectes.
Je réponds dans ma pratique à des appels d’offres urbains où le travail en équipe est très présent. Beaucoup de bureaux d’études structurés financièrement sur des modèles plus solides et plus fluides, gérant davantage des compétences que des projets et se positionnent sur des marchés où l’architecte est encore mandataire pour la maîtrise d’ouvrage. S’il leur suffit d’avoir un architecte associé pour répondre, cela serait à mon sens de très mauvaise augure.
Si cette règle des 50% devait changer, cela laisserait la porte ouverte à une autre gestion de la ville. Les approches pluridisciplinaires sont forcément spatialisées, d’où la légitimité de l’architecte comme mandataire. Je pense qu’il vaut mieux prévenir que guérir, c’est pour ces raisons et d’autres encore que vous savez, que je vous demanderais d’être extrêmement offensif, voire agressif  sur cette question.
Je vous adresse cette requête. Je souhaite qu’elle puisse vous servir pour nourrir le débat et développer le dialogue.

E D Architecte Urbaniste (75)
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Je vous envoie ma signature de la pétition et je souhaite ajouter que je demande aussi la création d’urgence d’un barème obligatoire d’honoraires minimum ( comme celui des médecins, notaires…) afin d’avoir une juste rémunération de notre travail. Pour donner plus d’info sur l’impact de la crise : dans mon cas la baisse du chiffre d’affaire en 2010 est en diminution de 37% ! avec toutes les conséquences que cela implique et je suis loin d’être le seul dans ce cas, vu les échos de mes confrères.

S B (86)
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Une pétition sur ce thème est très intéressante, cependant la question de la libre concurrence des honoraires et du dumping occasionné serait sans doute tout aussi importante.
Les pays ayant le recours à l’architecte obligatoire, accompagnent cette mesure d’honoraires fixes ou au moins oriente (Suisse, Espagne,…). Quant à l’argument de l’Europe, la France participe à cette dernière, et semble prôner davantage la dérégulation que la régulation.
Car accéder à plus de commande de petite taille, sans en avoir les moyens peut aussi être très douloureux pour une profession ou le revenu moyen de l’architecte libéral ne dépasse même pas le revenu moyen national. Cependant votre démarche est une première étape, significative et de bonne augure pour la profession.

M G Architecte-Urbaniste (38)
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(…) je m’interroge sur un point concernant un pourcentage plancher de nos honoraires.
Louable intention! Cependant comment une jeune structure pourra-t-elle décrocher un premier marché avec une SEM ou autre commande public ? Non je ne suis pas pour une baisse de nos honoraires simplement je m’interroge… Les SEM sont aujourd’hui parmi les rares donneurs d’ordres qui ont des capacités à payer notre travail. Or cette partie de l’activité est concentrée, et souvent bien gardée…, par quelques agences. Rares sont les SEM qui osent donner une chance aux nouveaux. Raisons invoquées: “Si je vous fais travailler il faudra que je vous explique comment doit fonctionner un logement social”… “Nous avons actuellement plusieurs contentieux avec d’autres architectes et nous souhaiterions apaiser les esprits”…etc…
Aujourd’hui, toutes les agences souffrent, les petites comme les grosses. Je suis donc contraint d’accepter des missions “risquées” avec délais de paiements excessivement long (et parfois hypothétiques). Je suis parfaitement conscient de “faire la banque” et que ce n’est pas la solution. Je pense qu’une véritable entente entre les Architectes sur ce point serait capitale.

O L architecte (97)
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Je profite de l’occasion pour vous faire part d’une suggestion : en France (contrairement aux Pays Bas par exemple), les architectes n’ont aucun interlocuteur professionnel valable lors de l’instruction architectural des permis de construire dans la plupart des communes (surtout dans les petites communes). D’autre part, les architectes subissent l’opinion imposée souvent rétrograde des architectes des Bâtiments de France, des communes et des DDE en matière de forme architecturale.
Ne serait-il pas temps que nous nous organisions afin de créer dans tous les départements des commissions de conseil du contenu architectural (sur le modèle néerlandais) avec des architectes membres vacataires afin de pouvoir enfin faire évoluer l’architecture en France et en tout cas lui redonner un nouveau souffle ? (…)

F H architecte (75)
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Cette limite est un vrai scandale, car nous nous savons toutes et tous qu’une maison de 300 m2 habitable ou plus peut tout à fait être réalisée sans architecte : « sous-sol » et combles…….
Autres sujets brûlants : l’architecte, les bureaux d’études et la répartition des honoraires…. Autour de nous la totalité des BET (soit 7 seulement), traverse la crise sans chute apparente de chiffre d’affaire; quand nous perdons la moitié, voire plus. Qu’est ce qui ne fonctionne pas ? (nous n’avons aucun état d’âme pour ceux qui gagnent de l’argent honnêtement et qui réussissent).
Quand serons nous prêts à respecter un minimum de règles entre nous? Les taux d’honoraires que nous proposons actuellement sont absolument incroyablement bas, scandaleux et à long terme la mort de tous les plus faibles d’entre nous.

N F / B H / J T Architectes DPLG (31)

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Une réponse à Les messages envoyés par les signataires de la pétition

  1. patrick partouche architecte dplg dit :

    bien sur que l’abaissement du seuil des 170M² n’est pas une fin en soi. Il existe un risque de remise en question de la loi de 77  » l’architecture d’intérêt public » Les architectes peuvent être taxés de « corporatistes ». Le mauvais oeil veille sur eux! A l’époque ou l’on parle le plus de « dévelopement durable », jamais l’on a autant construit de lotissements . « Le rêve Idéal français des années 2010 » : maison + auto + centre commercial + leader price…. Cet élan de l’ensemble des architectes, malgré ses contradictions plutôt rassurantes (pour des architectes), est rafraichissant. Une bulle d’oxygene dans une atmosphère toxique, parfois putride… Les architecte ont un regard d’artiste mais il ne faut pas le dire trop fort ! Les architectes cultivent les qualités de leurs défauts… Les architectes sont très en marge. C’est ce qui fait leur force ; Leur pertinence. Ils sont souvent piégés par leur passion qui pourtant profite à tous… Donc ils doivent affirmer leurs différences. Exprimer leurs difficultés et ainsi se decomplexer. Internet est l’outil idéal pour cela et aussi pour la création du réseau social … Je reste confiant et perséverant, et je signe …

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