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Une seule direction : celle de la qualité architecturale sur l’ensemble des territoires
Les grandes lois de décentralisation des années quatre-vingt ont donné aux collectivités territoriales, en particulier aux communes, la responsabilité première de la qualité architecturale des territoires. Mais, trop rapide et mal accompagnée, la décentralisation des compétences en matière d’urbanisme a été, dans de nombreux cas, synonyme de moins-disant architectural. Trop souvent, nos territoires se sont accommodés de réalisations architecturales peu ambitieuses, voire médiocres. Être maître d’œuvre s’apprend ; être maître d’ouvrage aussi.La faiblesse de la maîtrise d’ouvrage publique n’a été que très partiellement compensée par l’intervention de l’architecte aux côtés des maîtres d’ouvrage privés. Du fait, notamment, des seuils fixés par la loi, l’architecte n’intervient en réalité que sur une faible proportion des projets de construction ; c’est en particulier le cas dans les territoires ruraux mais aussi dans les territoires péri-urbains.C’est là toute l’ambiguïté législative : dès lors que le recours à un architecte n’est obligatoire qu’au-delà d’un certain nombre de mètres carrés, on en déduit trop aisément que son intervention est inutile pour les constructions de moindre importance. Les seuils constituent un instrument simple et efficace aux mains des pouvoirs publics mais leur logique est parfois contreproductive, si ce n’est perverse.Or qui, plus que l’architecte, est à même de comprendre un territoire, d’analyser ses dynamiques, de valoriser son patrimoine et de créer de nouveaux attraits ? L’architecte ne construit pas ex nihilo, ni ne plaque sur un territoire des projets imaginés pour d’autres ; toute sa démarche, esthétique et fonctionnelle, est au contraire au service des territoires et de leurs habitants.Les collectivités ont beaucoup appris des insuffisances passées et nombre d’entre elles sont aujourd’hui dans un autre état d’esprit, plaçant l’architecture et l’architecte au cœur de leur projet territorial. Plus encore, le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, tel qu’il a été adopté par l’Assemblée nationale le 10 mars dernier, entend promouvoir le transfert de compétences en matière d’urbanisme à l’échelon intercommunal, mieux armé que les petites communes pour faire face aux nombreux défis, techniques, économiques, sociaux et environnementaux, soulevés par l’exercice de ces prérogatives.Avec le réseau des conseils d’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement, les collectivités territoriales disposent d’une aide à la prise de décision qui pourrait être sollicitée davantage, comme l’avait d’ailleurs souligné le rapport de la mission d’information sur la création architecturale publié en juillet 2014 par la commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale. Les collectivités peuvent en outre s’appuyer sur le réseau des maisons de l’architecture pour susciter, chez leurs habitants, un désir concret d’architecture. Ces institutions demeurent aujourd’hui insuffisamment employées alors qu’elles savent traduire de façon subtile et éclairée l’adéquation de l’art de bâtir avec un territoire.Revitaliser les territoires, densifier les habitats, assurer la mixité fonctionnelle du cadre bâti, accélérer la transition énergétique, construire une ville connectée et durable sont autant de missions qui incombent aujourd’hui à l’architecte. Pour que la compétence et la création irriguent l’aménagement de nos territoires, la commande publique doit se faire plus ambitieuse et plus innovante, entraînant dans son sillage la commande privée, et la qualité architecturale des projets doit constituer un atout auprès des maîtres d’ouvrage publics.Mais il importe également d’avoir, dans ce domaine, une action publique qui avance dans une seule direction : celle de la qualité architecturale sur l’ensemble des territoires. Trop de signaux contradictoires minent encore la cohérence des politiques publiques dans ce domaine, comme ce fut le cas récemment en matière de constructions à usage agricole.Vigilance et volonté sont donc aujourd’hui plus que jamais nécessaires pour faire aux architectes toute la place qu’ils méritent dans l’invention des territoires de demain.Patrick Bloche, député, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale -
Commande publique : menaces pour l’architecture
Le ministre de l’Economie s’est prononcé la semaine dernière contre l’idée de mettre en place un seuil minimal de montant de travaux pour recourir aux partenariats publics-privés (PPP). Un tel seuil devait être fixé dans le projet d’ordonnance, actuellement en cours de rédaction, transposant la Directive européenne sur les marchés publics.
Le Conseil national de l’Ordre réagit par la voix de son vice-président, Denis Dessus :
« M. Macron a peut-être oublié les lois qui régissent le cadre de son intervention, ainsi que les positions répétées du Conseil constitutionnel et les rapports parlementaires comme le rapport sénatorial Sueur-Portelli sur les PPP. C’est très dommage !
lire la suite CNOA_ Commande publique _ menaces pour l’architecture reponse Denis Dessus 14 04 2015 -
La maîtrise d’ouvrage va-t-elle disparaître ?
Le projet d’ordonnance relatif aux marchés publics, soumis à concertation du 22 décembre au 30 janvier dernier, supprime le critère de la maîtrise d’ouvrage de la définition des marchés publics de travaux. Une révolution passée quasiment inaperçue.
En savoir plus sur http://www.lesechos.fr/pme-regions/actualite-des-marches-publics/0204241987216-la-maitrise-douvrage-va-t-elle-disparaitre-1105245.php?Y9yF1LgHKMK6aRes.99lire la suite La mop va-t-elle disparaitre les ECHOS 25 mars 2015a lire aussiArchitectes _ péril en la demeure, Enquête le Echos 20 mars 2015 -
L’APPEL DE NANTES
Pour la défense de l’architecture et des architectes
Les adhérents de DpA, délégués de régions et élus des CROAs venus d’Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Ile-de-
France, Languedoc-Roussillon, Nord-Pas-de-Calais, Pays-de-la-Loire, Rhône-Alpes avec le soutien et les
contributions de Haute-Normandie, Paca et la Réunion réunis en convention nationale à l’Ecole Nationale
Supérieure d’Architecture de Nantes le 21 février 2015 réaffirment avec la loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 :
« L’architecture est une expression de la culture.
La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu
environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d’intérêt public. » -
Lettre aux jeunes etudiants et aux jeunes diplomes – par Oriane Tapparo
le 23-01-2015
Chères Consoeurs, chers Confrères,
Hier après-midi, j’ai eu l’occasion de participer à une rencontre au Palais d’Iéna, à Paris,
organisée par l’Union des Architectes (UNSFA), Défense Profession Architecte (DPA) et de la Société Française des Architectes (SFA).
Cette réunion faisait suite à un appel de l’UNSFA, de DPA et SFA. Elle avait pour objectif de prendre position par rapport aux différents textes de loi et ordonnances qui mettent en difficulté aujourd’hui notre profession, comme la loi Macron. Ces associations avaient initialement proposé une marche de mobilisation nationale, qui a été finalement annulée, compte tenu des événements tragiques de ces dernières semaines.Un rassemblement-débat sur l’état de la profession, ouverts à tous, a alors été organisé.
Je tenais à partager avec vous cette incroyable après-midi, riche d’informations, d’échanges et surtout de relations humaines.lire la suite Lettre aux etudiants et aux jeunes diplomes – Oriane Tapparo
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COMMUNIQUE DU 22 JANVIER 2015
Depuis plusieurs décennies la dimension humaine et culturelle de l’Architecture est bafouée, au profit d’intérêts marchands. Les conditions d’exercice des architectes n’ont cessé de se dégrader.
Forts de ce constat, les architectes par leurs syndicats, représentants, associations et étudiants se sont réunis le 22 Janvier 2015 au Conseil Economique Social et Environnemental à Paris, pour interpeller le Président de la République, garant de la Loi sur l’Architecture pour qu’il confirme l’intérêt que la Nation porte à son patrimoine et à la qualité de la réalisation de son cadre de vie .
Les architectes dénoncent :
- les atteintes permanentes à la loi MOP
- les atteintes récurrentes aux seuils de recours
- l’arsenal de textes toxiques : loi Macron, loi sur la transition énergétique, transposition de la directive des marchés publics…
Les architectes refusent le processus de destruction de l’exercice de leur profession
Les architectes se mobilisent pour :
- Le maintien et la stricte application de la Loi de 1977 sur l’Architecture qui affirme que la création architecturale est d’intérêt public et l’expression de la culture
- La confirmation de la Loi MOP, comme garante d’une production de qualité, et son extension à l’ensemble des marchés
- Refuser la disparition de l’indépendance de la fonction d’architecte, trahie par les conceptions réalisations, les PPP, les Semop, etc.
- Pour qu’ils soient reconnus comme des acteurs indispensables de la rénovation globale, et de la loi sur la transition énergétique
- Pour une juste rémunération à hauteur de leurs compétences et de leurs responsabilités
- Pour un diplôme unique intégrant l’habilitation à la maîtrise d’œuvre
- Pour une tutelle à la hauteur des enjeux
Ils appellent tous les architectes et les étudiants en architecture à se mobiliser pour un rassemblement national, pour exprimer aux pouvoirs publics leurs attentes quant à l’avenir de leur profession.
Les organisations associations professionnelles présentes décident de se constituer en comité de préparation à cette conférence.
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Dumping : Qui « contribue à déprécier fortement le coût des prestations architecturales » ?
« avertissement, suspension, radiation,
« Début 2015 une vingtaine de dossiers transmis à la chambre régionale de discipline ».
« la profession réclame la sanction des architectes »
« les maîtres d’ouvrage ne sont pas seuls responsables de la situation »
« Responsabilité collective des architectes»,
Sous le titre « l’Ordre des architectes de Midi Pyrénées fait la chasse aux pratiques anti-concurrentielles » la newsletter du Moniteur du 12 décembre déclenche des réactions en chaîne.
Des élus du Croaif se demandent s’il ne faut pas faire comme en Midi Pyrénées. « Pas de procès mais une prise de conscience collective » tempère le Président du Croa d’Ile de France qui évoque « une posture pédagogique par rapport aux confrères qui contribuent à déprécier fortement le coût des prestations architecturales ».
Au-delà de l’émoi suscité par ce « débat » il est une question que l’on doit se poser :
Les mesures proposées, sanctions pour les uns, posture pédagogique pour les autres, ont-elles la moindre chance d’aboutir à « arrêter ce délire du dumping »,
à retrouver un niveau décent d’honoraires ?
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Qui n’a pas entendu parler du Rapport Bloche ?
La Ministre de la culture Fleur Pellerin a annoncé un projet de loi relative à « la liberté de création, l’architecture et le patrimoine… qui doit mettre en œuvre certaines recommandations du rapport Bloche »
Depuis le début de l’été, la présidente du Cnoa, celle de l’Unsfa, en ont beaucoup parlé: les 36 mesures préconisées par le rapport Bloche ne seraient-elles pas la solution à tous nos maux ?
Commentant la proposition faite par DpA que soit organisée une conférence de défense de l’architecture et des architectes, la présidente du Cnoa, celle de l’Unsfa n’ont-elles pas évoqué à plusieurs reprises l’idée de placer ce rapport parlementaire au centre des débats si cette Conférence devait avoir lieu ?
Qui parmi les 30 000 architectes français a lu ce rapport, en connaît les préconisations ?
DpA a voulu en avoir le cœur net et a lu, ou plutôt décrypté, pour ses adhérents mais aussi ses sympathisants les 150 pages du rapport pour en extraire les 12 pages que vous trouverez ci-jointes. Une courte explication de texte suit les principales citations du rapport, complétée éventuellement par un commentaire, lorsque DpA n’a pu s’empêcher d’en faire un. En effet, l’intérêt d’un tel « digest » est de permettre à chacun de se faire son idée sans qu’on ait besoin de la lui souffler. Car les architectes sauront trouver leur chemin pour organiser la défense de leur profession, condition de celle du bien commun à toute la société qu’est l’architecture.
Le but de cet envoi est de donner à chacun les moyens d’enrichir le débat organisé par DpA le 15 novembre prochain.
Comme Catherine Jacquot et Marie Françoise Manière l’ont suggéré, DpA met ce rapport en discussion et les mesures qu’il contient.
- Quelle est la portée réelle des mesures préconisées,
- Sont-elles susceptibles de modifier la situation de la profession,
- Sinon quelles mesures faut-il définir, quelle démarche en direction des pouvoirs publics ?
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Pourquoi DPA soutient les actions pour la défense des professions règlementées ?
Depuis plusieurs années déjà les professions règlementées ont été mises en cause par différents rapports et directives dans le cadre de la politique de l’Union Européennes sur l’ouverture à la concurrence et la réduction de la dépense publique. Au-delà des professions libérales, cette politique de dérèglementation concerne toutes les professions à statut à commencer par le statut de la fonction publique dans les écoles, les hôpitaux et plus généralement dans les services publics.
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Pour une Conférence Nationale de défense de l’architecture et des architectes
Face à la gravité de la situation de notre profession, il est plus que jamais nécessaire et urgent de nous rassembler pour réagir.
Alors, n’est-il pas temps d’organiser une Conférence Nationale de défense de l’architecture et des architectes.
En signant la pétition jointe nous entendons le faire savoir et agir pour sa tenue.
Nous vous invitons à signer et à faire signer massivement le texte Projet d’Appel pour une conférence de défense, qui sera transmis au Cnoa et à l’ensemble des organisations de la profession d’architecte.
signez le projet d’appel :
http://www.petitions24.net/signatures/conference_de_defense_de_larchitecture_et_des_architectes/start/0
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Le seuil de recours à l’architecte, réaction
Paris, le 19.02.2014,
A droit constant, nous sommes déjà perdants, et depuis 1977. L’architecture reconnue d’utilité publique, nous avons revendiqué et accepté d’en assumer la charge. Cependant, l’existence du seuil a créé dès le départ l’incompréhension, la méfiance et le désamour. Les français moyens, nos clients (ceux pour lesquels le seuil en CMI a un impact), n’aiment pas l’injustice et le corporatisme. Ils nous le prouvent à en juger le nombre des passages de permis sous la barre des 170m² ! De ce point de vue, en tant qu’architecte, je ressemble de plus en plus à un radar automatique.
Pour le quidam-particulier-client potentiel toute démarche concernant le seuil sera jugée corporatiste et injuste. Aucun élu ne pourra l’assumer.
Qu’il est dur de faire naître le désir d’architecture (et d’architecte) dans ces conditions ! Tous les arguments techniques, financiers, esthétiques, etc… seront biaisés.
Le mal est fait, et le terrain perdu au propre comme au défiguré.
Nous ne trouverons jamais un élu, en capacité de faire bouger les choses pour pérenniser notre profession ou plutôt la sortir de sa paupérisation, because les solutions sont connues :
– Retour à la loi de 77 qui fonde notre action et justifie notre existence, soit un PC = un archi.
– Retour au barème de rémunération minimale, dans le public, dans le privé, calqué sur la MIQC(P).
J’en rajoute une : un bâtiment = un coach architecte, installé dans la durée, seul généraliste, suffisamment technicien et surtout assermenté, saura trouver la bonne porte de sortie (PMR / RT / mises en conformités diverses / traitement d’ensemble / cadre de vie).
Avec lucidité, j’affirme qu’en dehors de cela, nos revendications sont autant de sparadraps sur un corps professionnel dont il faut accompagner la mutation non la dégénérescence.
Le monde est plus dur, il nous faut donc l’être aussi, et je ne vois qu’une seule action, non coûteuse, bien plus pédagogique et efficace à entreprendre plutôt que nos bagarres microcosmiques :
Les architectes retournent leur carte professionnelle à l’Ordre ou à leur syndicat préféré lesquels devront les envoyer par paquets de 1000 au premier ministre.
Chacun pourra en profiter pour énoncer les raisons de leur geste, ou pas, et rappeler ce que les autres (pavillonneurs, syndics, ou intervenants ponctuels de la construction, anciens ou nouveaux) ne feront jamais à leur place. Les exemples ne manquent pas :
– Construire une extension de 20m² pour permettre à un couple retraité de continuer à vivre dans son pavillon démuni de sanitaires en RDC ;
– Expliquer non sans difficultés, le danger que pouvait constituer le rachat de Certificat d’Économie d’Énergie à un Maire prêt à céder à un prestataire qui lui proposait des travaux en dépit de toute règle de mise en concurrence, au motif malhonnête qu’un marché de travaux ramené à 0€ n’était pas soumis au Code des Marchés Publics ;
– Proposer une vision pluriannuelle à un donneur d’ordre par trop gestionnaire ;
– Assister un couple de particulier dans le cadre d’un marché de travaux non respecté ;
– Alerter un syndic sur la non-conformité en matière de sécurité incendie concernant des travaux d’entretien / maintenance visant la ventilation de caves ;
– Etc.…
Chacun pourra en profiter pour rappeler le traitement architectural, supplément d’âme, qu’il a pu apporter à telle ou telle opération (que deviendrait le cadre de vie ?).
Chacun pourra en profiter pour rappeler les entraves réglementaires bien concrètes qu’ils ont rencontrées et qui les ont empêchés de faire aboutir telle ou telle opération (des solutions pour lacroissance…) ;
Chacun pourra en profiter pour indiquer combien de fois la conclusion des clients que nous n’avons pas eu a été celle de réaliser leur projet sans demander quoi que ce soit (sans moyens pour exercer, aucune utilité).
Et que pour ces raisons, il y a lieu de dissoudre l’Ordre des Architectes que l’on maintient (sous perfusion) pour se donner bonne figure, mascarade à laquelle les expéditeurs de cartes ne voudront plus participer.
N.B. : le retour de la carte n’est pas une grève des permis, on peut continuer à turbiner mais le malaise aura été mis à jour, par voie de presse si possible.
Bises et coup de coude confraternels.
Archimad.
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ADHESION A DPA POUR 2014
voici pour tous, la carte 2014 qui est l’invitation à renouveler votre adhésion et à payer votre cotisation au nouveau trésorier :
Philippe Primard – DpA
1 sente Giraud 93260 Les Lilas.Comme vous le lirez, la question du montant de la cotisation a été posée lors de l’AG et nous avons décidé malgré nos besoins croissants pour faire vivre et développer notre association, de maintenir le montant 2013. Cependant, c’est avec insistance que nous faisons appel à votre compréhension et générosité pour l’augmenter d’un soutien complémentaire qui nous sera fort utile. Il nous faut aussi élargir notre assise, en invitant nos consœurs et confrères autour de nous, à adhérez et à nous aider, ce qui est le plus sûr moyen d’y arriver.
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CR de l’Assemblée Générale ordinaire de DpA du 18.01.2014 à Paris
1. Introduction : le mot de la Présidente.
Bonjour à tous et merci d’être venu nombreux, Avant de commencer, et comme c’est la circonstance, je vous souhaite une très belle année 2014.
Je dois vous avouer que j’ai éprouvé quelques difficultés pour formuler mes voeux cette fois, parce que je ne savais pas que souhaiter : la réussite, des projets, un bel avenir…
J’avais l’impression de sonner faux, de frôler l’indécence… Et puis, je me suis dit que j’étais une incorrigible pessimiste, et qu’il n’y avait rien de mal à vouloir le bien de ces confrères.
