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Archives par mot-clé : loi ELAN
ÉLAN est passée
Le 24 novembre dernier, le gouvernement a publié le texte définitif de la loi ELAN. Après un an de mobilisation de la profession, la loi est passée malgré la stratégie de l’ordre national pour porter des amendements censés « adoucir » le … Continuer la lecture
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 2018 : Compte-rendu et Adresse aux architectes
Compte rendu de l’assemblée annuelle 2018 de DpA Samedi 16 juin 2018, 9h30 début de l’assemblée annuelle de DpA à la « Belle de mai » à Marseille sous la banderole : « Loi MOP bafouée, architectes méprisés, architecture menacée, logement social privatisé… les architectes … Continuer la lecture
Publié dans CR AG-réunions
Marqué avec AG-CR, loi ELAN, Manifestation, Marseille
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Communiqué : Appel à mobilisation le dimanche 27 mai
Ils étaient près de 500 architectes et étudiants sur la place du Palais Royal ce 17 mai pour dénoncer le projet de loi ELAN à l’appel de l’UNEAP, SFA, UNSFA, DpA et SYNAMONE. Une délégation composée de représentants de ces … Continuer la lecture
Publié dans COMMUNIQUÉS DpA
Marqué avec Logement, loi ELAN, Loi MOP, Manifestation
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Compte-Rendu : Mobilisation du 17 mai, Place du Palais-Royal
LE 17 MAI, PARTOUT EN FRANCE, LES ARCHITECTES ONT DIT NON À LA LOI ÉLAN Ils étaient près de 500 architectes et étudiants sur la place du Palais Royal pour dénoncer le projet de loi ELAN à l’appel de l’UNEAP, … Continuer la lecture
Publié dans COMMUNIQUÉS DpA
Marqué avec compte-rendu, Logement, loi ELAN, Manifestation
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Communiqué : LES ARCHITECTES SE MOBILISENT CONTRE LE PROJET DE LOI ÉLAN
LES ARCHITECTES SE MOBILISENT CONTRE LE PROJET DE LOI ÉLAN. C’est après une pseudo concertation qui n’a abouti à aucune modification du projet de loi que le texte ÉLAN sera discuté dans quelques jours à l’assemblée nationale. Dès le mois … Continuer la lecture
17 Mai : Mobilisation des architectes contre la loi ELAN
Les organisations professionnelles d’architectes : UNSFA, Union Nationale des Syndicats Français d’Architectes, SA, Syndicat de l’Architecture, DpA, Défense profession Architecte, Mouvement, Mouvement des architectes, SFA, Société Française des Architectes, réunies le jeudi 26 avril au siège du CNOA à Paris, … Continuer la lecture
NON au projet de loi ELAN ! Déclaration du 24 avril 2018
NON au projet de loi ELAN !
Après de longs mois de prétendues consultation et concertation, auxquelles bon nombre d’organisations ont été associées dont le Conseil national de l’Ordre des architectes, le projet de loi Élan a été présenté au conseil des ministres le 4 avril dernier. Continuer la lecture